Déposée le 24 septembre 2002 par monsieur FAIROUZE Smaïn
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'INDICATIF 212 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est monsieur FAIROUZE Smaïn domicilié(e) 21, Route des Hersants,45340 MONTLIARD - 45340 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FAIROUZE Smaïn domicilié(e) 21, Route des Hersants,45340 MONTLIARD - 45340 - France.
La marque L'INDICATIF 212 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur FAIROUZE Smaïn - 21, Route des Hersants,45340 MONTLIARD - 45340 - France
Monsieur FAIROUZE Smaïn - 21, Route des Hersants,45340 MONTLIARD - 45340 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glace à rafraîchir bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres prparations pour faire des boissons boissons alcooliques (à l'exception des bières) services de restauration (alimentation) , hébergement temporaire cantines, services de traiteurs, services hôteliers, réservation d'hôtels, crèches d'enfants, exploitation de terrain de camping, maisons de retraite pour personnes âgées
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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