Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INDICATIF 212
Monsieur FAIROUZE Smaïn

Numéro de dépôt :
3184988
Date de dépôt :
24/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2012
L\'INDICATIF 212 de FAIROUZE Smaïn

Présentation de la marque L'INDICATIF 212

Déposée le 24 septembre 2002 par monsieur FAIROUZE Smaïn auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'INDICATIF 212 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est monsieur FAIROUZE Smaïn domicilié(e) 21, Route des Hersants,45340 MONTLIARD - 45340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FAIROUZE Smaïn domicilié(e) 21, Route des Hersants,45340 MONTLIARD - 45340 - France.

La marque L'INDICATIF 212 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INDICATIF 212 est expirée depuis le 24 septembre 2012.

FAIROUZE Smaïn a également déposé les autres marques suivantes : ROUGE BASKETS , 212 , L'INDICATIF 213 , 213


Monsieur FAIROUZE Smaïn - 21, Route des Hersants,45340 MONTLIARD - 45340 - France


Monsieur FAIROUZE Smaïn - 21, Route des Hersants,45340 MONTLIARD - 45340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glace à rafraîchir bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres prparations pour faire des boissons boissons alcooliques (à l'exception des bières) services de restauration (alimentation) , hébergement temporaire cantines, services de traiteurs, services hôteliers, réservation d'hôtels, crèches d'enfants, exploitation de terrain de camping, maisons de retraite pour personnes âgées

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.